Disponible en anglais, français et russe.
(ECE/CP.TEIA/16, pp.)
New York et Genève, 2008
Les lignes directrices contiennent les principes et les éléments clés pour le transport sûr des matières dangereuses par conduites, soit transfrontière ou non. Les lignes directrices et règles de bonne pratique sont conçus pour prévenir les incidents et de limiter les conséquences accidentelles pour la santé humaine et l'environnement. Les lignes directrices ont été approuvées par la Conférence des Parties à sa 4e réunion (Rome, 15-17 Novembre 2006) et par la Réunion des Parties à la Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, lors de sa 4e réunion (Bonn , 20-22 Novembre 2006).

Table des matières

Introduction
Principes relatifs à la sûreté des conduites
Recommandations
Annexe