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J" T" " " " " " " 8 " D @$ " ?W % % ( % % % ( ( ( jV lV lV lV lV lV lV $ Y {\ V i " ( ( ( @ ( ( V `" `" % % V b0 b0 b0 ( `" % `" 8 % jV b0 ( jV b0 b0 @ " D % }C * B VV W 0 ?W C \ f- \ , D J D \ \ " 6E b0 ( ( ( V V &/ < ( ( ( ?W ( ( ( ( \ ( ( ( ( ( ( ( ( ( ! : Nations UniesECE/TRANS/WP.15/AC.2/50/Add.1Conseil conomique et socialDistr. gnrale 19 mars 2014 Franais Original: anglais et franaisCommission conomique pour lEurope Comit des transports intrieurs Groupe de travail des transportsde marchandises dangereuses Runion commune dexperts sur le Rglement annex lAccord europen relatif au transport internationaldes marchandises dangereuses par voies de navigationintrieures (ADN) (Comit de scurit de lADN) Vingt-quatrime session Genve, 27-31 janvier 2014 Rapport de la Runion commune dexperts sur le Rglement annex lAccord europen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intrieures (ADN) (Comit de scurit de lADN) sur sa vingt-quatrime session* Additif Annexe I Projet damendements au Rglement annex lADNpour entre en vigueur le 1er janvier 2015 Chapitre 1.1 1.1.3.3 Modifier pour lire comme suit: Les prescriptions de l'ADN ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses utilises - pour la propulsion des bateaux, vhicules ou wagons transports, - pour le fonctionnement ou pour l'entretien de leurs quipements spciaux installs demeure; - pour le fonctionnement ou pour l'entretien de leurs quipements spciaux mobiles, utiliss durant le transport ou destins tre utiliss durant le transport, ou - pour assurer la scurit, et qui sont transportes bord dans lemballage, le rcipient ou le rservoir prvu pour une utilisation ces fins. (Document de rfrence: Document informel INF.14) Chapitre 1.2 1.2.1 Remplacer la premire dfinition de Citerne cargaison par le texte suivantet supprimer la dfinition actuelle de Citerne cargaison indpendante: Citerne cargaison (lorsque la protection contre les explosions est exige comparable la zone 0): une citerne fixe de faon permanente au bateau destine transporter des marchandises dangereuses; Conception des citernes cargaison: a) Citerne cargaison pression: une citerne cargaison i n d p e n d a n t e d e l a c o q u e d u b a t e a u , c o n s t r u i t e s e l o n d e s n o r m e s s p c i a l i s e s r e c o n n u e s p o u r u n e p r e s s i o n d e s e r v i c e e"4 0 0 k P a ; b ) C i t e r n e c a r g a i s o n f e r m e : u n e c i t e r n e c a r g a i s o n r e l i e l a t m o s p h r e p a r u n d i s p o s i t i f e m p c h a n t l e s s u r p r e s s i o n s o u d pressions internes inadmissibles; c) Citerne cargaison ouverte avec coupe-flammes: une citerne cargaison relie latmosphre par un dispositif quip dun coupe-flammes; d) Citerne cargaison ouverte: une citerne cargaison mise directement latmosphre; Types des citernes cargaison: a) Citerne cargaison indpendante (lorsque la protection contre les explosions est exige comparable la zone 0): une citerne cargaison incorpore de faon permanente mais qui est indpendante de la structure du bateau; b) Citerne cargaison intgrale: une citerne cargaison qui est constitue par la structure du bateau elle-mme et qui a pour enveloppe la coque extrieure ou des parois distinctes de la coque extrieure; c) Citerne cargaison avec parois indpendantes de la coque extrieure: uneciterne cargaison intgrale dont le fond et les parois latrales ne constituent pas la coque extrieure du bateau ou une citerne cargaison indpendante;. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/9) 1.2.1, remplacer les dfinitions de conduite dquilibrage de pression, conduite de retour de gaz, conduite dvacuation de gaz et collecteur dvacuation des gaz par les nouvelles dfinitions suivantes: Conduite dvacuation de gaz ( bord): une conduite installe bord du bateau reliant une ou plusieurs citernes cargaison la conduite de retour de gaz pendant le chargement ou le dchargement. Cette conduite est munie de soupapes de scurit protgeant les citernes cargaison contre des surpressions ou dpressions internes inadmissibles; Conduite de retour de gaz ( terre): une conduite de linstallation terre relie pendant le chargement ou le dchargement la conduite dvacuation de gaz du bateau. Cette conduite est conue de manire protger le bateau contre les dtonations ou les passages de flammes provenant du ct terre; (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 1.2.1 Modifier comme suit le dbut de la dfinition pour lorifice de prise dchantillons: Orifice de prise dchantillon : un orifice d'un diamtre de 0,30 m au maximum. Lorsque la liste des matires du bateau selon 1.16.1.2.5 contient des matires pour lesquelles la protection contre les explosions est exige selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, il doit tre ; (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/24) Chapitre 1.4 1.4.3.3. r) Remplacer la conduite de retour ou dquilibrage de gaz par la conduite de retour de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 1.4.3.7.1i) Remplacer la conduite de retour ou dquilibrage de gaz par la conduite de retour de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) Chapitre 1.6 1.6.7.1.2 (a) Modifier pour lire comme suit: a) Le terme bateau en service signifie: Un bateau selon larticle 8, paragraphe 2, de lADN; un bateau pour lequel a dj t dlivr un certificat d'agrment conformment aux 8.6.1.1 8.6.1.4; Dans les deux cas sont exclus les bateaux qui, compter du 31 dcembre 2014, taient dpourvus depuis plus de douze mois. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) 1.6.7.1.2 b) Insrer le texte suivant aprs aprs la date indique;: la date de prsentation pour la premire visite aux fins de la dlivrance dun certificat dagrment est dterminante pour la nomination en tant que bateau neuf; (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) 1.6.7.1.2 Insrer un nouvel alina d) pour lire comme suit: d) Les prescriptions du chapitre 1.6.7 applicables bord des bateaux en service ne sont valables que si le N.R.T. nest pas applicable. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) 1.6.7.2.1.1 et 1.6.7.2.2.2 Ajouter une nouvelle ligne aux tableaux des dispositions transitoires gnrales, ainsi conue: 1.16.1.4 et 1.16.2.5Annexe au certificat dagrment et au certificat dagrment provisoireRenouvellement du certificat dagrment aprs le 31 dcembre 2014(Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) Insrer une nouvelle mesure transitoire pour lire comme suit: 1.6.7.2.1.3 Par drogation au paragraphe7.1.4.1, le transport en vrac des Nos. ONU 1690, 1812 et 2505 peut tre effectu dans un bateau coque simple jusquau 31dcembre 2018.. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/5) 1.6.7.2.2.2, rubrique 1.2.1, Soupape de dgagement grande vitesse Remplacer EN 12 874:1999 par EN ISO 16852:2010. Remplacer le texte sous Dlai et observations par N.R.T. partir du 1er janvier 2015 Renouvellement du certificat dagrment aprs le 31 dcembre 2034. Jusqu cette chance les prescriptions suivantes sont applicables bord des bateaux en service: Les soupapes de dgagement grande vitesse doivent tre conformes la norme EN 12874:1999 bord des bateaux construits ou transforms compter du 1er janvier 2001 ou si elles ont t remplaces compter du 1er janvier 2001. Dans les autres cas, elles doivent tre d'un type agr par l'autorit comptente pour l'usage prvu. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/8 et document informel INF.7 tels que modifis) 1.6.7.2.2.2 Insrer la nouvelle disposition transitoire suivante: 9.3.1.21.39.3.2.21.39.3.3.21.3Repre sur chaque indicateur de niveau de tous les niveaux maximum de remplissage admissibles des citernes cargaisonN.R.T., partir du 1er janvier 2015 Renouvellement du certificat dagrment aprs le 31dcembre2018(Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/19) 1.6.7.2.2.2, rubrique correspondant au 9.3.2.0.1c) et 9.3.3.0.1c) Remplacer collecteurs par conduites dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 1.6.7.2.2.2, rubrique 9.3.2.14.2 Stabilit ( ltat intact) Supprimer. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/22) 1.6.7.2.2.2 Insrer une nouvelle entre pour lire comme suit: 9.3.2.20.19.3.3.20.1Accs aux cofferdams ou auxcompartiments decofferdamsN.R.T. partir du 1erjanvier 2015Renouvellement du certificat dagrment aprs le 31dcembre 2034(Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/10) 1.6.7.2.2.2, rubriques correspondant au 9.3.2.25.2i) et au 9.3.3.25.2h) Remplacer collecteurs de gaz par conduites dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 1.6.7.2.2.3.3 Remplacer collecteurs de gaz par conduites dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 1.6.8 Insrer un nouveau paragraphe pour lire comme suit: Jusquau 31 dcembre 2018, lexpert sur le transport des gaz (vis au paragraphe 8.2.1.5) ne doit pas obligatoirement tre le conducteur responsable (vis au paragraphe 7.2.3.15) mais peut tre nimporte quel membre de lquipage lorsquun bateau-citerne du type G ne transporte que le No. ONU 1972. Dans ce cas, le conducteur responsable doit avoir particip un cours de spcialisation gaz et il doit avoir suivi une formation supplmentaire sur le transport de GNL selon le 1.3.2.2.. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/14 et document informel INF.24 tels que modifis) Chapitre 1.16 1.16.1 Insrer une nouvelle pour lire comme suit: 1.16.1.4 Annexe au certificat dagrment 1.16.1.4.1 Le certificat dagrment et le certificat dagrment provisoire conformment au 1.16.1.3.1 a) doivent tre accompagns dune annexe conforme au modle prvu au 8.6.1.5. 1.16.1.4.2 Lannexe au certificat dagrment doit prciser la date partir de laquelle les dispositions transitoires vises au 1.6.7 peuvent sappliquer. Cette date est: a) Pour les bateaux viss au paragraphe 2 de larticle 8 de lADN pour lesquels il peut tre tabli quils taient dj agrs pour le transport de marchandises dangereuses sur le territoire dune Partie contractante avant le 26mai 2000, le 26 mai 2000; b) Pour les bateaux viss au paragraphe 2 de larticle 8 de lADN pour lesquels il ne peut pas tre tabli quils taient dj agrs pour le transport de marchandises dangereuses sur le territoire dune Partie contractante avant le 26 mai 2000, la date avre de la premire visite aux fins de la dlivrance dun agrment pour le transport de marchandises dangereuses sur le territoire dune Partie contractante ou, si cette date est inconnue, la date de la dlivrance du premier agrment avr pour le transport de marchandises dangereuses sur le territoire dune Partie contractante; c) Pour tous les autres bateaux, la date avre de la premire visite aux fins de la dlivrance dun certificat dagrment au sens de l'ADN ou, si cette date est inconnue, la date de dlivrance du premier certificat dagrment au sens de l'ADN; d) Par drogation aux alinas a) c) ci-dessus, la date dune nouvelle premire visite effectue conformment au 1.16.8 si le bateau ne possdait plus de certificat d'agrment en cours de validit compter du 31 dcembre 2014 depuis plus de douze mois. 1.16.1.4.3 Tous les agrments pour le transport de marchandises dangereuses dlivrs sur le territoire dune Partie contractante qui sont valables compter de la date vise au 1.16.1.4.2 et tous les certificats dagrment et certificats d'agrment provisoires ADN conformment au 1.16.1.3.1 a) doivent tre consigns dans lannexe au certificat dagrment. Les certificats d'agrment dlivrs avant la dlivrance de l'annexe au certificat d'agrment doivent tre consigns par lautorit comptente qui dlivre lannexe au certificat dagrment. 1.16.2.5 Lannexe au certificat dagrment est dlivre par lautorit comptente de la Partie contractante. Les Parties contractantes se prtent mutuellement assistance lors de la dlivrance. Elles reconnaissent cette annexe au certificat d'agrment. Chaque nouveau certificat dagrment ou certificat dagrment provisoire dlivr conformment au 1.16.1.3.1 a) doit tre consign dans lannexe au certificat dagrment. Si lannexe au certificat dagrment est remplace (par exemple, en cas de dtrioration ou de perte), toutes les critures existantes doivent tre transfres. 1.16.2.6 Lannexe au certificat dagrment doit tre retire et une nouvelle annexe au certificat dagrment doit tre dlivre si, conformment au 1.16.8, une nouvelle premire visite est effectue parce que la validit du dernier certificat d'agrment est expire, compter du 31 dcembre 2014, depuis plus de douze mois. La date qui fait foi est le jour de la rception de la demande par l'autorit comptente. Dans ce cas, seuls les certificats dagrment dlivrs aprs la nouvelle premire visite doivent tre consigns. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) 1.16.6 Insrer un nouveau paragraphe 1.16.6.4 pour lire comme suit: 1.16.6.4 En cas de transfert de la comptence une autre autorit comptente conformment au 1.16.6.3, l'autorit comptente laquelle le dernier certificat d'agrment a t retourn doit faire parvenir sur demande l'annexe au certificat conformment au 1.16.6.4 l'autorit comptente pour la dlivrance du nouveau certificat d'agrment. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) 1.16.8 Remplacer six mois par douze mois. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) 1.16.10.3 Remplacer six mois par douze mois. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) Chapitre 3.2 3.2.1, Tableau A No. ONU 2291 Insrer B dans la colonne (8) et A dans la colonne (9). (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/5) 3.2.1 Tableau A Pour les Nos. ONU 2977 et 2978, insrer EP dans la colonne (9). Pour le No. ONU 2978, supprimer B dans la colonne (8). (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/26) 3.2.3.1, notes explicatives concernant le tableau C, colonne (20), exigence supplmentaire/observation5: Remplacer collecteur de gaz par conduite dvacuation de gaz (deux fois). (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 3.2.3.1, notes explicatives concernant le tableau C, colonne (20), exigence supplmentaire/observation6: Remplacer collecteurs de gaz par conduites dvacuation de gaz (trois fois). (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 3.2.3.1, notes explicatives concernant le tableau C, colonne (20), exigence supplmentaire/observation7: Remplacer collecteurs de gaz par conduites dvacuation de gaz (trois fois). (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 3.2.3.2, tableau C, pour No. ONU 1005, No. ONU 1011 (2 fois), No. ONU 1012, No. ONU1030, No. ONU 1033, No. ONU1038, No. ONU1055, No. ONU 1063, No. ONU 1077, No. ONU 1083, No. ONU 1912, No. ONU1965 (9 fois), No. ONU1969(2fois), No. ONU 1978 et No. ONU 9000 insrer 2 dans la colonne (20). (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/21) 3.2.3.2 Tableau C Pour le No. ONU 1038, insrer une rfrence la note explicative 42 dans la colonne (20). (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/7 et document informel INF.15 tels que modifis) 3.2.3.3, observation 2 pour la colonne (20) Modifier pour lire comme suit: Lobservation 2 doit tre mentionne dans la colonne (20) pour les matires stabilises qui ragissent avec loxygne ainsi que pour les gaz pour lesquels le danger 2.1 est mentionn dans la colonne (5).. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/21) 3.2.4.3, L observation 2 pour la colonne (20) Modifier pour lire comme suit: Lobservation 2 doit tre mentionne dans la colonne 20 pour les matires stabilises qui ragissent avec loxygne ainsi que pour les gaz pour lesquels le danger 2.1 est mentionn dans la colonne 5.. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/21) Chapitre 7.1 7.1.4.1.1, classe 6.1 Insrer la ligne suivante pour la Classe 6.1 aprs Toutes lesmarchandises du groupe demballageII: total 300 000 kg: Toutes les marchandises transportes en vrac: 0 kg. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/5) 7.1.4.7.1 Modifier pour lire comme suit: 7.1.4.7.1 Les marchandises dangereuses doivent tre charges ou dcharges uniquement sur les lieux dsigns ou agrs cette fin par l'autorit comptente. Sur ces lieux les moyens dvacuation viss la sous-section 7.1.4.77 doivent tre mis disposition. dfaut le transbordement nest admis quavec lautorisation de lautorit comptente. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/23) Chapitre 7.2 7.2.4.1.3 Modifier le dbut de la premire phrase pour lire comme suit: bord des bateaux avitailleurs ou dautres bateaux livrant des produits pour lexploitation des bateaux, il est permis de transporter, dans la zone de cargaison, des colis de marchandises dangereuses ou de marchandises non dangereuses jusqu .. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/6 et document informel INF.29 tels que modifis) 7.2.4.10.1 Insrer le texte suivant la fin: Lautorit comptente peut admettre, jusquau 31 dcembre 2016 au plus tard, que par drogation au 8.6.3 une liste de contrle contenant la question 4 dans la version en vigueur jusquau 31 dcembre 2014 soit utilise. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/25) 7.2.4.16.8, deuxime paragraphe: Remplacer celles du collecteur ou les tuyauteries dvacuation de gaz par les conduites dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 7.2.4.16.12 Remplacer du collecteur ou de la tuyauterie d'vacuation des gaz par des conduites dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 7.2.4.25.5: remplacer au moyen d'une conduite de retour ou dune conduite dquilibrage de gaz par conduite de retour de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) Chapitre 8.1 8.1.2.1 Modifier lalina a) pour lire comme suit: a) le certificat dagrment du bateau vis au 8.1.8 et lannexe vise au 1.16.1.4; (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) 8.1.2.1 f) Modifier pour lire comme suit: le certificat de vrification des tuyaux dextinction dincendie, prescrit au 8.1.6.1; (Document de rfrence: Document informel INF.10) 8.1.2.3 Modifier lalina o) pour lire comme suit: Le certificat relatif linstallation de rfrigration, prescrit au 9.3.1.27.10, au 9.3.2.27.10 ou au 9.3.3.27.10;. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/13 tel quamend par le document informel INF.36) 8.1.2.7 Insrer le texte suivant la fin du premier paragraphe: Une copie photo-optique de lannexe vise au 1.16.1.4 nest pas requise. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) 8.1.2.7 Modifier le deuxime paragraphe pour lire comme suit: Le certificat dagrment et lannexe vise au 1.16.1.4sont alors conservs chez le propritaire de la barge. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) 8.1.6.1 Modifier la dernire phrase pour lire comme suit: Une attestation relative linspection des tuyaux dextinction dincendie doit se trouver bord. (Document de rfrence: Document informel INF.10) Chapitre 8.2 8.2.2.3.3.2, Pratique, deuxime alina: Remplacer collecteurs de gaz par conduites dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) Chapitre 8.6 8.6.1.3, paragraphe n8 : Remplacer conduite de collecte/de retour de gaz par conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 8.6.1.3, tableau aprs paragraphe n22: Remplacer conduite de collecte/retour de gaz par conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 8.6.1.3, tableau aprs paragraphe n22: Remplacer conduite de collecte de gaz par conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 8.6.1.4, paragraphe n8 : Remplacer conduite de collecte/de retour de gaz par conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 8.6.1.4, tableau aprs paragraphe n15: Remplacer conduite de collecte/retour de gaz par conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 8.6.1.4, tableau aprs paragraphe n15: Remplacer conduite de collecte de gaz par conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 8.6.1.5 Ajouter lannexe suivante au certificat dagrment et au certificat dagrment provisoire pour lire comme suit: 8.6.1.5 Annexe au certificat dagrment et au certificat dagrment provisoire conformment au 1.16.1.3.1 a) Annexe au certificat dagrment 1. Numro officiel: ................................................................................. 2. Type de bateau: ................................................................................. 3. Dispositions transitoires applicables compter du: Cachet et signatureValable jusquauDlivr leAutorit comptenteCertificat d'agrment ADN No: Cachet et signatureValable jusquauDlivr leAutorit comptenteCertificat d'agrment ADN No: (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/4 tel quamend par le document informel INF.35) 8.6.3, question (7): Remplacer collecteur de gaz par conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 8.6.3, question (12.1): Remplacer le collecteur de gaz du bateau est-il reli la tuyauterie de retour du gaz terre par la conduite dvacuation de gazest-elle relie la conduite de retour de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 8.6.3, question (12.3): Remplacer sa conduite de retour de gaz ou sa conduite dquilibrage de pression par sa conduite de retour de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 8.6.3 liste de contrle ADN, insrer un nouvel alina la fin de question 14 pour lire comme suit: - les installations gaz liqufi pour usages domestiques sont-elles coupes par le robinet darrt principal?. Insrer O dans la colonne bateau et - dans la colonne poste de chargement ou de dchargement. (Document de rfrence: Document informel INF.21) Chapitre 9.3 9.3.1.8.1 Dans la troisime phrase, insrer le texte suivant avant (certificat de classification): et les rgles et rglements supplmentaires de la socit de classification applicables et pertinentes dans le cadre de lutilisation prvue du bateau. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/7 et document informel INF.15 tels que modifis) 9.3.1.21.3, deuxime phrase Modifier pour lire comme suit: Les niveaux maximum de remplissage de 91 %, 95 % et 97 % rsultant de la liste des matires doivent tre reprs sur chaque indicateur de niveau. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/19) 9.3.1.25.2d): Remplacer collecteurs de gaz par conduites dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.1.25.2f): Remplacer du collecteur de gaz par de la conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.1.25.2g): Remplacer collecteurs de gaz par conduites dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.1.27.10 Sans objet en franais. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/13 tel quamend par le document informel INF.36) 9.3.1.52.3b), 9.3.2.52.3b) et 9.3.3.52.3b) Insrer un nouvel alinav) pour lire comme suit: v) Des appareils AIS (systme didentification automatique) dans les logements et dans la timonerie si aucune partie dune antenne pour appareil lectronique ne se trouve au-dessus de la zone de cargaison et si aucune partie dune antenne VHF pour appareil AIS ne se trouve moins de 2m de la zone de cargaison.. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/15) 9.3.2.0.1c): Remplacer Les collecteurs et les tuyauteries dvacuation des gaz doivent tre protgs par Les conduites dvacuation de gaz doivent tre protges.. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.2.11.2 a) Insrer le texte suivant la fin: La fixation des citernes cargaison rfrigres doit rpondre aux prescriptions dune socit de classification agre.. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/13 tel quamend par le document informel INF.36) 9.3.2.20.1 Modifier pour lire comme suit: Les cofferdams ou les compartiments de cofferdams restant une fois quun local de service a t amnag conformment au 9.3.2.11.6 doivent tre accessibles par une coutille daccs.. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/10) 9.3.2.20.4 et 9.3.3.20.4 Modifier pour lire comme suit: Lorsque la liste des matires du bateau selon 1.16.1.2.5 contient des matires pour lesquelles la protection contre les explosions est exige selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, les orifices de ventilation des cofferdams doivent tre quips de coupe-flammes rsistant une dflagration. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/24) 9.3.2.21.3 et 9.3.3.21.3, deuxime phrase Modifier pour lire comme suit: Les niveaux maximum de remplissage de 95 % et 97 % rsultant de la liste des matires doivent tre marqus chaque indicateur de niveau. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/19) 9.3.2.21 et 9.3.3.21 Insrer un nouveau paragraphe pour lire comme suit: 9.3.x.21.10 En cas de transport de matires rfrigres, la pression douverture de linstallation de scurit est dtermine par la conception des citernes cargaison. En cas de transport de matires qui doivent tre transportes ltat rfrigr, la pression douverture de linstallation de scurit doit tre suprieure de 25 kPa (0,25 bar) au moins la pression maximale calcule selon 9.3.2.27.. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/13 tel quamend par le document informel INF.36) 9.3.2.22.4a) et 9.3.3.22.4a): Remplacer un collecteur dvacuation des gaz par une conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.2.22.4 a) dernier alina et 9.3.3.22.4 a), dernier alina pour les bateaux de type N ferm, modifier pour lire comme suit: - dun dispositif permettant de dcompresser sans danger les citernes cargaison. Lorsque la liste des matires du bateau selon 1.16.1.2.5 contient des matires pour lesquelles la protection contre les explosions est exige selon la colonne (17) du tableau C du chapitre 3.2, ce dispositif doit comprendre au moins un coupe-flammes rsistant au feu et un robinet darrt dont la position doit indiquer clairement sil est ouvert ou ferm. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/24) 9.3.2.22.5a) Remplacer un collecteur de gaz par une conduite dvacuation de gaz et muni par munie. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.2.22.5 a), point v) Supprimer et remplacer par: (Supprim). (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/17) 9.3.2.22.5a), dernier paragraphe Remplacer un mme collecteur par une mme conduite dvacuation de gaz. 9.3.2.22.5b) Remplacer un collecteur de gaz par une conduite dvacuation de gaz, muni par munie et un mme collecteur par une mme conduite dvacuation de gaz. 9.3.2.22.5c) Remplacer un collecteur dvacuation par une conduite dvacuation de gaz et muni par munie. 9.3.2.22.5d) Remplacer un collecteur de gaz par une conduite dvacuation de gaz, muni par munie et un mme collecteur par une mme conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.2.24 et 9.3.3.24 Remplacer (Rserv) par le texte suivant: 9.3.x.24 Rglage de la pression et de la temprature de la cargaison 9.3.x.24.1 moins que tout le systme de cargaison ne soit conu pour rsister la pleine pression effective de vapeur de la cargaison aux limites suprieures des tempratures ambiantes de calcul, la pression des citernes doit tre maintenue au-dessous de la pression de tarage maximal admissible des soupapes de scurit, laide dun ou plusieurs des moyens ci-aprs: a) Un systme de rgulation de la pression des citernes cargaison utilisant la rfrigration mcanique; b) Un systme assurant la scurit en cas de rchauffement ou daccroissement de la pression de la cargaison. Lisolation ou la pression de calcul de la citerne cargaison, ou la combinaison de ces deux lments, doivent tre de nature laisser une marge suffisante pour la dure dexploitation et les tempratures prvoir; dans chaque cas le systme doit tre jug acceptable par une socit de classification agre et doit assurer la scurit pendant une priode de trois fois la dure dexploitation; c) Dautres systmes jugs acceptables par une socit de classification agre. 9.3.x.24.2 Les systmes prescrits au 9.3.x.24.1 doivent tre construits, installs et prouvs la satisfaction de la socit de classification agre. Les matriaux utiliss dans leur construction doivent tre compatibles avec les cargaisons transporter. Pour le service normal, les limites suprieures des tempratures ambiantes de calcul doivent tre: air: +30 C; eau: +20 C. 9.3.x.24.3 Le systme de stockage de la cargaison doit pouvoir rsister la pleine pression de vapeur de la cargaison aux limites suprieures des tempratures ambiantes de calcul, quel que soit le systme adopt pour traiter le gaz dvaporation. Cette prescription est indique par lobservation 37 la colonne (20) du tableau C du chapitre 3.2.. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/13 tel quamend par le document informel INF.36) 9.3.2.25.2f), 9.3.3.25.2f): Remplacer du collecteur de gaz par de la conduite dvacuation de gaz. 9.3.2.25.2i) et 9.3.3.25.2h): Remplacer les collecteurs de gaz par les conduites dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.2.25.9 et 9.3.3.25.9: Remplacer de la conduite de retour de gaz ou de la conduite dquilibrage par de la conduite de retour de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.2.26.4 et 9.3.3.26.4: Remplacer au systme collecteur de gaz par la conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.2.27 et 9.3.3.27: Remplacer (Rserv) par le texte suivant: 9.3.x.27 Systme de rfrigration 9.3.x.27.1 Un systme de rfrigration vis au 9.3.x.24.1 a) doit se composer dun ou de plusieurs ensembles capables de maintenir au niveau prescrit la pression et la temprature de la cargaison aux limites suprieures des tempratures ambiantes de calcul. moins quun autre moyen de rgulation de la pression et de la temprature de la cargaison jug satisfaisant par une socit de classification agre ne soit prvu, un ou plusieurs ensembles de secours ayant un dbit au moins gal celui de lensemble le plus important prescrit doivent tre prvus. Un ensemble de secours doit comprendre un compresseur, son moteur, son dispositif de commande et tous les accessoires ncessaires pour lui permettre de fonctionner indpendamment des ensembles utiliss normalement. Un changeur de chaleur de secours doit tre prvu moins que lchangeur de chaleur normal de lappareil nait une capacit excdentaire gale 25% au moins de la plus grande capacit prescrite. Ilnest pas ncessaire de prvoir des tuyauteries spares. Les citernes cargaison, les tuyauteries et les accessoires doivent tre isols de manire quen cas de panne de tous les systmes de rfrigration la cargaison entire demeure pendant au moins 52 heures dans un tat ne causant pas louverture des soupapes de sret. 9.3.x.27.2 Les dispositifs de sret et les tuyaux de raccordement au systme de rfrigration doivent tre raccords aux citernes cargaison au-dessus de la phase liquide lorsque les citernes cargaison sont remplies leur taux maximal. Ils doivent rester dans la phase gazeuse mme lorsque le bateau prend un angle de gte de 12. 9.3.x.27.3 Lorsque plusieurs cargaisons rfrigres dont la raction chimique peut tre dangereuse sont transportes simultanment, une attention particulire doit tre prte aux systmes de rfrigration pour viter un mlange ventuel des cargaisons. En cas de transport de ces cargaisons, des systmes de rfrigration spars, chacun comportant un ensemble complet de secours vis au 9.3.x.27.1, doivent tre prvus pour chaque cargaison. Toutefois, lorsque la rfrigration est assure par un systme indirect ou mixte et quune fuite dans les changeurs de chaleur ne peut entraner dans aucune circonstance prvisible un mlange des cargaisons, il ny a pas lieu de prvoir des ensembles de rfrigration spars pour les diffrentes cargaisons. 9.3.x.27.4 Lorsque plusieurs cargaisons rfrigres ne sont pas solubles lune dans lautre dans les conditions du transport, de telle sorte que leurs tensions de vapeur sadditionnent en cas de mlange, une attention particulire doit tre prte aux systmes de rfrigration pour viter un mlange ventuel des cargaisons. 9.3.x.27.5 Lorsque les systmes de rfrigration ncessitent de leau pour le refroidissement, une quantit suffisante doit tre fournie par une pompe ou des pompes utilises exclusivement cet effet. Cette pompe ou ces pompes doivent avoir au moins deux tuyaux daspiration partant de deux prises deau, lune bbord, lautre tribord. Une pompe de secours ayant un dbit satisfaisant doit tre prvue; cette pompe peut tre une pompe utilise dautres f i n s c o n d i t i o n q u e s o n e m p l o i p o u r l a l i m e n t a t i o n e n e a u d e r e f r o i d i s s e m e n t n e n u i s e a u c u n a u t r e s e r v i c e e s s e n t i e l . 9 . 3 . x . 2 7 . 6 L e s y s t m e d e r f r i g r a t i o n p e u t p r e n d r e l u n e d e s f o r m e s c i - a p r s : a ) S y s t m e d i r e c t " L e s v a p e u r s d e c a r g a i s o n s o n t c o m p r i mes, condenses et renvoyes dans les citernes cargaison. Pour certaines cargaisons spcifies au tableau C du chapitre 3.2, ce systme ne doit pas tre utilis. Cette prescription est indique par lobservation 35 la colonne (20) du tableau C du chapitre 3.2; b ) S y s t m e i n d i r e c t " L a c a r g a i s o n o u l e s v a p e u r s d e c a r g a i s o n s o n t r e f r o i d i e s o u c o n d e n s e s p a r u n r f r i g r a n t s a n s t r e c o m p r i m e s ; c ) S y s t m e m i x t e " L e s v a p e u r s d e c a r g a i s o n s o n t c o m p r i m e s e t c o n d e n s e s d a n s u n c h a n g e u r d e c h a l e u r c a r g a i s o n / r f r i g r a nt et renvoyes dans les citernes cargaison. Pour certaines cargaisons indiques au tableau C du chapitre 3.2, ce systme ne doit pas tre utilis. Cette prescription est indique par lobservation36 la colonne (20) du tableau C du chapitre 3.2. 9.3.x.27.7 Tous les fluides rfrigrants primaires et secondaires doivent tre compatibles les uns avec les autres et avec la cargaison avec laquelle ils peuvent entrer en contact. Lchange de chaleur peut se faire soit loin de la citerne cargaison, soit laide de serpentins de refroidissement fixs lintrieur ou lextrieur de la citerne cargaison. 9.3.x.27.8 Lorsque le systme de rfrigration est install dans un local de service particulier, ce local de service doit rpondre aux exigences du 9.3.x.17.6. 9.3.x.27.9 Pour toutes les installations recevant la cargaison, le coefficient de transmission thermique utilis pour calculer le temps de retenue (7.2.4.16.16 et 7.2.4.16.17) doit tre dtermin par calcul. Lorsque le bateau est achev, lexactitude du calcul doit tre vrifie au moyen dun essai dquilibrage thermique. Le calcul et lessai doivent tre excuts sous le contrle de la socit de classification agre qui a class le bateau. Le coefficient de transmission thermique doit tre consign sur un document conserv bord. Il doit tre vrifi chaque renouvellement du certificat dagrment. 9.3.x.27.10 Un certificat provenant dune socit de classification agre attestant que le bateau satisfait aux prescriptions des 9.3.x.24.1 9.3.x.24.3, 9.3.x.27.1 et 9.3.x.27.4 ci-dessus doit tre prsent en mme temps que la demande de dlivrance ou de renouvellement du certificat dagrment.. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/13 tel quamend par le document informel INF.36) 9.3.3.0.1c): Remplacer collecteurs et des tuyauteries dvacuation des gaz par conduites dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) 9.3.3.11.2 a) Insrer le texte suivant la fin: La fixation des citernes cargaison rfrigres doit rpondre aux prescriptions dune socit de classification agre.. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/13 tel quamend par le document informel INF.36) 9.3.3.20.1 Modifier pour lire comme suit: Les cofferdams ou les compartiments de cofferdams restant une fois quun local de service a t amnag conformment au 9.3.3.11.6 doivent tre accessibles par une coutille daccs.. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/10) 9.3.3.22.5a) Remplacer un collecteur de gaz par une conduite dvacuation de gaz et muni par munie. 9.3.3.22.5a), dernier paragraphe Remplacer un mme collecteur par une mme conduite dvacuation de gaz. 9.3.3.22.5b) Remplacer un collecteur de gaz par une conduite dvacuation de gaz, muni par munie et un mme collecteur par une mme conduite dvacuation de gaz. 9.3.3.22.5c) Remplacer un collecteur dvacuation par une conduite dvacuation de gaz et muni par munie. 9.3.3.22.5d) Remplacer un collecteur de gaz par une conduite dvacuation de gaz, muni par munie et un mme collecteur par une mme conduite dvacuation de gaz. (Documents de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/11 tel quamend par les documents informels INF.28 et INF.36) Le document ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/2 a t adopt avec les modifications suivantes: 1.1.3.2 c) Supprimer de lADR. Nouvelle mesure transitoire 1.6.1.28 Modifier pour lire comme suit: 1.6.1.28 titre dexception aux dispositions du 1.6.1.1, les accrditations selon la norme EN ISO/IEC17020:2004 aux fins des 1.8.6.8, 6.2.2.10, 6.2.3.6.1 et des dispositions spciales TA4 et TT9 du 6.8.4 de lADR et des 1.15.3.8 et 1.16.4.1 du prsent Rglement ne seront pas reconnues aprs le 28fvrier 2015.. 1.7.1.5.1 b) Insrer de lADR aprs 6.4.4. 2.2.7.2.4.1.7 Remplacer 5.2.2.1.12.1 par 5.2.2.1.11.1. 3.2.1 Supprimer les crochets dans les propositions de nouvelles rubriques pour le Tableau A. 5.2.1.7.5 Insrer de ce Rglement aprs 5.1.5.2.1. 5.2.2.1.11.1 Insrer de lADR aprs 6.4.11.2. Le document ECE/ADN/2014/1 a t adopt avec les modifications suivantes: 1.2.1 Dfinition de Bateau dvacuation Modifier le dbut pour lire comme suit: bateau avec quipage, spcialement quip, et qui est appel pour venir secourir les personnes (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2013/20, tel que modifi par le document informel INF.8 (24eme session)) 1.2.1 Supprimer la proposition de dfinition d cran deau. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/25 tel que modifi) 1.2.1 Dfinition dembarcation de sauvetage Modifier le dbut pour lire comme suit: bateau spcialement quip et directement accessible pour faire. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2013/20, tel que modifi par le document informel INF.8 (24eme session)) 1.2.1 Dans la dfinition de Refuge Supprimer les mots dincendie ou. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/25 tel que modifi) 1.2.1, Dfinition de Types de protection Modifier pour lire comme suit; Types de protection: (voir CEI 60079-0:2011) EEx (d): enveloppe antidflagrante (CEI 60079-1:2007); EEx (e): scurit augmente (CEI 60079-7:2006); EEx (ia) et EEx (ib): scurit intrinsque (CEI 60079-11:2011); EEx (m): encapsulage (CEI 60079-18:2009); EEx (p): surpression interne (CEI 60079-2:2007); EEx (q): protection par remplissage pulvrulent (CEI 60079-5:2007); (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/20) 1.2.1 Dans la dfinition de Zone de scurit Remplacer un cran deau par une installation daspersion deau et supprimer les mots dincendie ou. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/25 tel que modifi) 1.2.1 Insrer une dfinition de Installation daspersion pour lire comme suit: Installation d'aspersion : une installation bord, qui, par une distribution uniforme d'eau, protge toutes les surfaces verticales extrieures de la coque avant et arrire du bateau, toutes les surfaces verticales de superstructures et de surfaces de ponts ainsi que les surfaces sur le pont au-dessus de superstructures, salles des machines et locaux dans lesquels sont stockes des matires inflammables. La puissance de l'installation d'aspersion pour les surfaces protger doit tre dau moins 10 litres par m2 et par minute. Linstallation daspersion doit tre conue pour pouvoir tre utilise pendant toute lanne. L'installation d'aspersion doit pouvoir tre mise en service depuis la timonerie et la zone de scurit. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/25 tel que modifi) 1.4.2.2.1 d) Insrer la Nota suivante: NOTA: Avant le chargement ou le dchargement, le transporteur doit vrifier la disponibilit des moyens dvacuation en concertation avec lexploitant de linstallation terre. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/25 tel que modifi) 1.4.3.7.1 Modifier la proposition damendement pour lire comme suit: 1.4.3.7.1 Insrer un nouvel alina g) avant le titre Obligations additionnelles relatives au dchargement des citernes cargaison pour lire comme suit: g) sassurer que les installations terre sont quipes dun ou deux moyens dvacuation du bateau en cas durgence; L'actuel g) devient h). 1.4.3.7.1 Supprimer les h) et n) actuels et le titre Obligations additionnelles relatives au dchargement de marchandises dangereuses solides en vrac des bateaux. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2013/20, tel que modifi par le document informel INF.8 (24eme session)) 1.6.7.2.2.2, rubrique 7.2.3.20.1 Installation des indicateurs de niveau pour citernes et compartiments de ballastage, sous Dlai et observations aprs N.R.T. insrer partir du 1er janvier 2013. (Document de rfrence: Document informel INF.22) 1.6.7.2.2.2 Supprimer les propositions damendements concernant 9.3.1.13 et 9.3.3.13 entre crochets. 3.2.3.2 Notes relatives la liste des matires, note 8 Modifier pour lire comme suit: 8) Linterstice maximal de scurit na pas t mesur selon une procdure normalise, cest pourquoi la matire est range dans le groupe dexplosion donn par CEI 60079-20-1. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/20) 3.2.3.3 et 3.2.4.3 Insrer le texte ci-aprs de la nouvelle observation 41pour la colonne (20): Observation 41: Lobservation 41 doit tre insre dans la colonne 20 pour le n-BUTYLBENZNE. 3.2.3.3 et 3.2.4.3 Insrer le texte ci-aprs de la nouvelle observation 42 pour la colonne (20): Observation 42: L'observation 42 doit tre insre dans la colonne 20 pour le No. ONU 1972 MTHANE LIQUIDE RFRIGR ou GAZ NATUREL ( haute teneur en mthane) LIQUIDE RFRIGR et pour le No. ONU 1038 THYLNE LIQUIDE REFRIGR. (Document de rfrence: Document informel INF.22) 3.2.4.2, 3.1 Modifier pour lire comme suit: Temprature dauto-inflammation selon CEI60079-20-1:2010, EN 14522:2005, DIN 51 794:2003 en C; le cas chant, indiquer la classe de temprature selon CEI 60079-20-1:2010. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/20) 7.1.4.77 et 7.2.4.77 Insrer la nouvelle phrase aprs les tableaux y compris les notes de bas de page. (Document de rfrence: Document informel INF.22) 7.1.4.77 Insrer un point dans le tableau pour les rubriques 3, 8, 11 et 12 sous Classe 4.1, 4.2, 4.3. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/25 tel que modifi) 7.1.4.77 Dans le nouveau tableau remplacer zone de cargaison par zone protge (14 fois). (Document de rfrence: Document informel INF.3) 7.2.4.16.9 Supprimer Pour les cargaisons devant tre transportes bord de bateaux de type N ouvert avec coupe-flammes: et Pour les cargaisons pouvant tre transportes bord de bateaux de type N ouvert: (Document de rfrence: Document informel INF.22) 7.2.4.77 Insrer un point dans le tableau pour les rubriques 3, 8, 11 et 12 sous Classe 2, 3 groupe demballage I, II et le reste du groupe III. (Document de rfrence: ECE/TRANS/WP.15/AC.2/2014/25 tel que modifi) 8.6.3 Liste de contrle ADN, question 19 Insrer O dans le $ & , . / 0 M \ ] _ d h i j r } źulu`UI h$ hr> 5CJ aJ h$ hr> CJ aJ h$ h 5CJ aJ hMd 5CJ aJ h$ h 5CJ aJ hG h$ hv12 h hY2 hzJ h$ hOt hS h$ h= 5CJ( aJ( j h$ h= Uh+ h= mH sH h+ h+ mH sH h mH sH h+ hOt mH sH h+ hOt CJ( mH sH h$ h= CJ h$ h= - . 0 O 6 $x $o8$/ If a$b$gd k kd $$If F % t 6o8 % 4 a e4 $$o8$/ If a$b$gd d P $o8$/ If b$gd $o8$/ If b$gd 0 M ] j s J C x gd k kd8 $$If F % t 6o8 % 4 a e4 d $o8$/ If b$gdOt d $o8$/ If b$gdOt d\ x $o8$/ If b$gd ( [ a ~ $nnx ]n^na$gd $$ Snnd x x ]n^n`gdi= gd)s gd)s gdv12 gdr> x gdH x gdr> % & E F I J Y Z | } ǼǼDz߃{w{p{l{e h$ hr> huA h$ hv12 h h hc h$ h hBm 5 h_5 5 h 5 h 5 huA 5h$ hr> 5hMd 5\ h$ h@N# 5\ h$ h[ 5\]h$ h@N# 5\]h$ h[ 5 hMd 5h$ h@N# 5h$ hr> 5CJ aJ h$ h$ 5CJ aJ ' 6 7 Z [ % ' * v x ] Ĺ˪tj` hb PJ mHsH h!0 PJ mHsH h%2 h PJ mHsH hI(I h PJ mHsH h PJ mHsH h6K 5 h6 5hi= hi= 5hi= hi= h6 h6 H*h6 h6 h h h6 h6 h$ hv12 5CJ h$ hv12 0J 5CJ h h huA hBm hMd h$ hv12 " % & ' 4 I J ^ _ r s 9 : ; < > @ B & T U V ȼ hb 6hes hdS} h# 6h4 h!0 6hV hS; hV h!0 hX( hb h4 h!0 h6K 5h h4 h 6h4 h h