L'élaboration du système a commencé
avec pour objectif d'harmoniser les systèmes
existants et de créer un système unique
à l'échelle mondiale, qui serait capable
de couvrir la classification des produits chimiques
en fonction de leur danger potentiel, et de proposer
un système d'étiquetage et de fiches
de données de sécurité correspondants.
Le concept n'était pas entièrement nouveau
puisque des systèmes de classification et d'étiquetage
harmonisés existaient déjà pour
les dangers physiques et la toxicité aiguë
dans le secteur du transport, basé sur le travail
du Comité d'experts pour le transport des marchandises
dangereuses du Conseil économique et social
de l'ONU. Toutefois, l'harmonisation n'avait pas touché
des secteurs comme la sécurité sur le
lieu de travail ou la protection du consommateur ;
et même, à l'intérieur d'un pays,
les exigences du secteur des transports n'étaient
pas harmonisées avec celles des autres secteurs
d'activité.
Le mandat international, qui a donné l'impulsion
initiale à ce travail, était inclus
dans le chapitre
19 d'Action
21 adopté à la Conférence
sur l'environnement et le développement des
Nations unies à Rio, en 1992. Les travaux
ont été coordonnés et dirigés
sous la supervision du Groupe de coordination pour
l'harmonisation des systèmes de classification
des produits chimiques (GC HSSC) du Programme
inter-organisations pour la gestion rationnelle des
produits chimiques (IOMC). Les principales organisations
ayant participé à ces travaux sont :
Tout ce travail n'a pu se faire que grace à
un engagement de longue durée de toutes ces
organisations, effort qui s'est poursuivi durant plusieurs
années.
Par sa résolution
1999/65 du 26 octobre 1999, le Conseil économique
et social des nations unies a décidé
d'élargir le mandat du Comité d'experts
du transport des marchandises dangereuses pour le
restructurer en Comité
d'experts du transport des marchandises dangereuses
et du système général harmonisé
de classification et d'étiquetage des produits
chimiques, et créer , à côté
du Sous-comité
d'experts du transport des marchandises dangereuses,
un nouveau sous-comité, le Sous-comité
d'experts du système général
harmonisé de classification et d'étiquetage
des produits chimiques.
Dans son plan de mise en application (paragraphe
22 c) adopté à Johanesbourg le 4 septembre
2002, le Sommet pour le developpement durable à
encouragé les pays à mettre en uvre
le Système général harmonisé
aussitôt que possible de façon à
ce qu'il soit complètement opérationnel
avant 2008.
La première
version du SGH a été adopté
en décembre 2002 par le Sous-comité
d'experts du système général
harmonisé de classification et d'étiquetage
des produits chimiques, et approuvé par le
Comité d'experts du transport des marchandises
dangereuses et du système général
harmonisé de classification et d'étiquetage
des produits chimiques.
À sa deuxième session (10 décembre
2004), le Comité d’experts a adopté
une série d’amendements qui comprennent
aussi de nouvelles dispositions pour la toxicité
par aspiration ainsi que des documents guides pour
l’utilisation des conseils de prudence et des
pictogrammes de mise en garde, et la préparation
des fiches de données de sécurité
(FDS). La première
édition révisée du SGH, publiée
en 2005, tenait compte de tous ces amendements.
À sa troisième session (15 décembre 2006), le Comité d’experts a adopté une série d’amendements au SGH qui a été diffusée sous les cotes ST/SG/AC.10/34/Add.3 et ST/SG/AC.10/34/Add.3/Corr.1. La deuxième édition révisée du SGH tient compte de tous ces amendements qui comprennent de nouvelles dispositions et diverses dispositions révisées concernant notamment : la classification et l’étiquetage des matières et objets explosibles ; les sensibilisants respiratoires ou cutanés ; les gaz et les mélanges de gaz toxiques par inhalation ; l'interprétation de l'approche modulaire et l’évaluation du potentiel cancérogène des produits chimiques ; et la codification des mentions de danger et des conseils de prudence.
Le système est donc prêt à être
appliqué. Des informations sur la mise en oeuvre du SGH par pays sont disponibles (en anglais seulement) sur la page suivant le lien "SGH: mise en oeuvre" dans le menu à gauche. |