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Introduction

La Convention TIR permet le transport international de marchandises par la route, d’un bureau de douane du pays de départ, à un bureau de douane du pays d’arrivée, après la traversée du nombre de pays nécessaire, sans contrôle douanier intermédiaire sur les marchandises transportées. Il va sans dire que ce système requiert un certain nombre de mesures de précaution, comme les contrôles et les scellements douaniers sécurisés, ou les prescriptions pesant sur la conception des compartiments de charge ou des conteneurs, pour éviter toute contrebande. Une chaîne de garantie internationale a été établie au titre de cette convention pour couvrir les droits et taxes dus le long du trajet. L’Union internationale des transports routiers (IRU) a été autorisée à distribuer le document international de transit douanier et de garantie, appelé Carnet TIR, et à gérer le fonctionnement du système de garantie international. La supervision générale de la Convention TIR, et sa mise en application dans les États contractants, relève de la compétence du Comité de gestion TIR, un organe intergouvernemental comprenant toutes les Parties contractantes et la Commission de contrôle TIR (TIRExB), elle-même étant composée de neuf membres élus parmi les Parties contractantes. La Convention TIR a sensiblement contribué à faciliter le transport international et le commerce mondial au sein de la région de la CEE-ONU, en particulier entre les pays de l’UE et les pays hors-UE, et parmi les pays hors-UE.