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Foreword to Rev. 16
UN Model Regulations

                   Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Règlement type
                                                             Avant-propos de la seizième édition révisée

 

 

 

 

 

 

Les Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses sont adressées aux gouvernements et aux organisations internationales intéressées par la sécurité du transport des marchandises dangereuses.

La première version, préparée par le Comité d'experts en matière de transport des marchandises dangereuses du Conseil économique et social de l'Organisation des Nations Unies, a été publiée en 1956 (ST/ECA/43-E/CN.2/170).

Conformément à la résolution 645 G (XXIII) du 26 avril 1957 et aux résolutions ultérieures du Conseil économique et social, les Recommandations ont été ensuite modifiées et mises à jour aux sessions successives du Comité d'experts compte tenu des progrès techniques et de l'évolution des besoins des utilisateurs.

À sa dix-neuvième session (du 2 au 10 décembre 1996), le Comité d'experts a adopté une première version du "Règlement type pour le transport des marchandises dangereuses", qui a été annexée à la dixième édition révisée des Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses. Le but était de faciliter l'intégration directe du Règlement type dans toutes les réglementations nationales et internationales modales et ainsi d'améliorer l'harmonisation et de faciliter la mise à jour périodique de tous les instruments juridiques concernés tout en permettant aux gouvernements des États Membres, à l'Organisation des Nations Unies, aux institutions spécialisées et à d'autres organisations internationales de réaliser des économies substantielles.

Par sa résolution 1999/65 du 26 octobre 1999, le Conseil économique et social a étendu le mandat du Comité à l'harmonisation à l'échelle mondiale des différents systèmes de classification et d'étiquetage des produits chimiques applicables sous des régimes réglementaires concernant différents secteurs, par exemple : le transport, la sécurité du travail, la protection des consommateurs, la protection de l'environnement, etc.

Le Comité a été restructuré en "Comité d'experts du transport des marchandises dangereuses et du système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques", doublé d'un Sous-Comité d'experts du transport des marchandises dangereuses et d'un Sous-Comité d'experts du système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques.

À sa quatrième session (12 décembre 2008), le Comité a adopté une série d'amendements au Règlement type pour le transport des marchandises dangereuses, comprenant, entre autres, de nouvelles dispositions (par exemple, transport de matières toxiques par inhalation, prescriptions pour les dispositifs de stockage à hydrure métallique, dispositions pour les moteurs pile à combustible, utilisation de récipients cryogéniques ouverts) ou la révision de dispositions existantes (par exemple, transport de marchandises dangereuses emballées en quantités limitées, critères de classification pour les matières dangereuses pour l'environnement, utilisation de techniques de transmission fondées sur l'échange des données informatisé et dispositions spéciales pour les engins de transport sous fumigation).

Une coopération étroite avec l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA) a été maintenue et a abouti à la modification de certaines dispositions concernant le transport des matières radioactives.

La présente seizième édition des Recommandations tient compte de tous les amendements adoptés en décembre 2008 et diffusés sous la cote ST/SG/AC.10/36/Add.1, -/Corr.1, -/Corr.2 et -/Corr.3.

Lors de sa quatrième session, le Comité a également adopté des amendements aux "Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses, Manuel d'épreuves et de critères" (ST/SG/AC.10/36/Add.2 et -/Corr.1) qui seront repris dans la cinquième édition révisée du Manuel (ST/SG/AC.10/11/Rev.5) ainsi que des amendements au "Système Général Harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques" (SGH) (ST/SG/AC.10/36/Add.3) qui sont repris dans la troisième édition révisée du SGH publiée sous la cote ST/SG/AC.10/30/Rev.3.

La présente publication a été préparée par le secrétariat de la Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE-ONU) qui fournit les services de secrétariat au Comité d'experts.


© United Nations Economic Commissions for Europe – 2013