Rectificatif 1 PDF (16KB) |
Rectificatif 2 PDF (16KB) |
Rectificatif 3 s'applique au texte anglais uniquement |
Rectificatif 4 PDF (16KB) |
Rectificatif 5 s'applique au texte anglais uniquement |
Table des matières PDF (231KB) |
Accord et Protocole de signature PDF (311KB) |
Annexe A: | Dispositions générales et dispositions relatives aux matières et objets dangereux |
Partie 1 | Dispositions générales PDF (704Kb) |
Partie 2 | Classification PDF (1350Kb) |
Partie 3 | Liste des marchandises dangereuses, dispositions spéciales et exemptions relatives aux quantités limitées et aux quantités exceptées PDF (1540Kb) |
Partie 4 | Dispositions relatives à l'utilisation des emballages et des citernes PDF (1340Kb) |
Partie 5 | Procédures d'expédition PDF (652Kb) |
Partie 6 | Prescriptions relatives à la construction des emballages, des grands récipients pour vrac (GRV), des grands emballages, des citernes et des conteneurs pour vrac et aux épreuves qu'ils doivent subir PDF (1470Kb) |
Partie 7 | Dispositions concernant les conditions de transport, le chargement, le déchargement et la manutention PDF (395Kb) |
Annexe B: | Dispositions relatives au matériel de transport et au transport PDF (636Kb) |
Partie 8 | Prescriptions relatives aux équipages, à l'équipement et à l'exploitation des véhicules et à la documentation |
Partie 9 | Prescriptions relatives à la construction et l'agrément des véhicules |