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Lignes directrices et règles de bonne pratique en matière de sûreté des conduites

publié:novembre 2008

Disponible en anglais, français et russe.

(ECE/CP.TEIA/16, pp.)

New York et Genève, 2008

Les lignes directrices contiennent les principes et les éléments clés pour le transport sûr des matières dangereuses par conduites, soit transfrontière ou non. Les lignes directrices et règles de bonne pratique sont conçus pour prévenir les incidents et de limiter les conséquences accidentelles pour la santé humaine et l'environnement. Les lignes directrices ont été approuvées par la Conférence des Parties à sa 4e réunion (Rome, 15-17 Novembre 2006) et par la Réunion des Parties à la Convention sur la protection et l'utilisation des cours d'eau transfrontières et des lacs internationaux, lors de sa 4e réunion (Bonn , 20-22 Novembre 2006).

Table des matières

Introduction

Principes relatifs à la sûreté des conduites

Recommandations

Annexe

Conception et construction

Construction et essais

Système de gestion des conduites

Planification d’urgence

Inspection

Évaluation des dangers/risques et plan d’occupation des sols


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