NATIONS

UNIES

Distr.

RESTREINTE

ECE/CES/49

1er avril 1996

FRANCAIS

Original : ANGLAIS

COMMISSION DE STATISTIQUE et COMMISSION ECONOMIQUE POUR L'EUROPE

CONFERENCE DES STATISTICIENS EUROPEENS

Quarante-quatrième réunion plénière

(Paris, 11-13 juin 1996)

Ordre du jour provisoire de la réunion plénière de 1996

(La réunion s'ouvrira le mardi 11 juin à 14 h 30)

1.	L'attention de la Conférence est appelée sur les points clés suivants de l'ordre du jour de cette année :

Point 3 : Au titre de ce point intitulé "Présentation intégrée et coordination des travaux statistiques internationaux touchant les pays membres de la CEE/ONU, de l'Union européenne et de l'OCDE", des renseignements généraux sont fournis sur les programmes de travail statistiques de la CEE, de la Commission européenne, de l'OCDE, de la Division de statistique de l'ONU et d'autres organismes internationaux dans tous les domaines statistiques considérés dans le programme de travail de la Conférence. La présentation intégrée est le principal instrument qu'utilise la Conférence des statisticiens européens, à ses réunions plénières annuelles, pour coordonner les travaux statistiques des organisations internationales qui intéressent les pays membres de la CEE, de l'Union européenne et de l'OCDE.

Les propositions du Bureau appelant une décision de la Conférence sont incorporées dans la présentation intégrée, projet par projet. Les décisions de nature plus courante sont présentées en caractères ordinaires, tandis que les décisions dont la Conférence pourrait - de l'avis du Bureau - souhaiter débattre avant de se prononcer sont présentées en caractères gras.

GE.96-30682 (F)

L'attention des participants est tout particulièrement appelée sur les sous-programmes ci-après figurant dans la présentation intégrée, qui ont été beaucoup plus modifiés que les autres sous-programmes à la suite de leur examen approfondi par le Bureau durant l'année écoulée, à savoir : les sous-programme 1 (Organisation et fonctionnement des services de statistique); 2 (Infrastructure technique et autres questions d'intérêt général); 5 (Statistiques des ressources naturelles et de l'environnement) et 6 (Diffusion et appui aux activités du secrétariat).

Point 5 : Le thème "Dynamique du marché du travail : nouvelles approches statistiques et analytiques" fera l'objet d'un débat de fond à la réunion plénière de cette année.

2.	Les documents à examiner sont mentionnés dans l'ordre du jour proprement dit, au titre du point correspondant. Les documents d'information, qui ne sont pas à examiner à la présente réunion, sont énumérés dans l'annexe. Les plus importants d'entre eux sont signalés par un astérisque.

3.	La Conférence devrait avoir achevé l'essentiel de ses travaux le jeudi 13 juin à 17 heures. La dernière demi-heure de la réunion plénière sera consacrée aux points suivants : i) élection d'un nouveau vice-président de la Conférence (17 heures-17 h 5) (pour la période comprise entre le 3 novembre 1995 et le 11 juin 1996, le Bureau a coopté M. Outrata afin de remplacer M. Olenski), et ii) adoption du rapport de la réunion plénière de 1996 (17 h 10-17 h 30). La réunion devrait en principe s'achever le jeudi à 17 h 30.

* * *

Ordre du jour provisoire

1.	Adoption de l'ordre du jour	ECE/CES/49

2.	Incidences des réunions des organes dont relève

la Conférence :

Commission	économique pour l'Europe :

Session d'avril 1996 de la Commission	CES/1996/R.16

Commission de statistique de l'ONU :

Session d'avril 1996 du Groupe de travail

de la Commission sur les programmes

internationaux de statistiques et la

coordination	CES/1996/R.17

3.	Présentation intégrée et coordination des	CES/1996/R.10

travaux statistiques internationaux	et Add.1 à 7

touchant les pays membres de la CEE,	(et documents

de l'Union européenne et de l'OCDE	d'information)

Sous-programme 1 : Organisation et

fonctionnement des services de statistique	Add.1

Sous-programme 2 : Infrastructure technique

et autres questions d'intérêt général	Add.2

Sous-programme 3 : Statistiques économiques	Add.3 (et

CES/1996/R.29)

Sous-programme 4 : Statistiques sociales

et démographiques	Add.4

Sous-programme 5 : Statistiques de

de l'environnement	Add.5

Sous-programme 6 : Diffusion et appui

aux activités du secrétariat	Add.6

4.	Contribution de la Conférence des statisticiens

européens à la Conférence des Nations Unies

sur les établissements humains (Habitat II)	CES/1996/R.28

5.	Thème du débat de fond :

"Dynamique du marché du travail : nouvelles	CES/1996/R.18

approches statistiques et analytiques"	à 27

6.	Election d'un vice-président au Bureau	CES/1995/R.11,

pour 1996/97	annexe I

7.	Questions diverses

8.	Adoption du rapport

Calendrier provisoire de la réunion plénière

(Mardi 11 juin : le matin, aura lieu une réunion réservée aux membres du Bureau de la Conférence des statisticiens européens)

Mardi 11 juin (14 h 30-17 h 30)

Allocutions d'ouverture (14 h 30-14 h 50)

Point 1 : Adoption de l'ordre du jour (14 h 50-14 h 55) ECE/CES/49

Point 6 : Présentation de la procédure à suivre pour l'élection du Bureau (14 h 55-15 heures) CES/1995/R.11, annexe I

Point 2 : Incidences des réunions des organes dont relève la Conférence : Commission économique pour l'Europe : Session d'avril 1996 de la Commission

(15 heures-15 h 5)

CES/1996/R.16 Commission de statistique de l'ONU : Session d'avril 1996 du Groupe de travail

de la Commission sur les programmes

internationaux de statistiques et la

coordination (15 h 5-15 h 10)

CES/1996/R.17

Point 3 :

Présentation intégrée et coordination des travaux statistiques internationaux touchant les pays membres de la CEE, de l'Union européenne et de l'OCDE

CES/1996/R.10 (et documents d'information) Observations liminaires du Président (15 h 10-15 h 20) CES/1996/R.10/

Add.1 Sous-programme 1 (15 h 20-15 h 50) (pause : 15 h 50-16 h 15) Sous-programme 2 (16 h 15-17 heures) Add.2 Sous-programme 3 (Première partie) (17 heures-17 h 30)

Add.3

Mercredi 12 juin (9 h 30-12 h 30 et 14 h 30-17 h 30)

Point 3 : (suite) Sous-programme 3 (Deuxième partie)

(9 h 30-11 heures) Add.3 (et

CES/1996/R.29) (pause : 11 heures-11 h 25) Sous-programme 4 (11 h 25-12 h 30;

déjeuner; 14 h 30-14 h 50) Add.4 Sous-programme 5 (14 h 50-15 h 20) Add.5 Sous-programme 6 (15 h 20-15 h 30) Add.6 Observations finales des participants et du Président (15 h 30-15 h 40) (pause : 15 h 40-16 h 5)

Point 4 : Contribution de la Conférence des statisticiens européens à la Conférence des Nations Unies sur les établissements humains (Habitat II) (16 h 5-16 h 15)

CES/1996/R.28

Point 5 : Dynamique du marché du travail : nouvelles approches statistiques et analytiques Introduction (16 h 20-16 h 40) Présentation et examen des documents (16 h 40-17 h 30) CES/1996/R.18 à 27

Jeudi 13 juin (9 h 30-12 h 30 et 14 h 30-17 h 30)

Point 5 : Dynamique du marché du travail (suite) (9 h 30-12 h 30; déjeuner; 14 h 30-17 heures)

Point 6 : Election d'un vice-président au bureau (suite) (17 heures-17 h 5)

Point 7 : Questions diverses (17 h 5-17 h 10)

Point 8 : Adoption du rapport, et clôture de la session (17 h 10-17 h 30)

* * *

Notes explicatives se rapportant à l'ordre du jour

Point 1 : Adoption de l'ordre du jour et examen de la procédure

à suivre durant la réunion plénière

A sa réunion de février 1996, le Bureau de la Conférence est convenu des grandes lignes de l'ordre du jour provisoire qui est présenté avec plus de détails dans le présent document pour adoption par la Conférence.

Lors de plusieurs réunions plénières récentes, les membres de la Conférence ont demandé au Bureau d'examiner dans quelle mesure et de quelle manière la durée des réunions plénières pourrait être réduite et d'étudier les moyens d'améliorer l'efficacité et la productivité des travaux de la Conférence. En réponse à ces demandes, la durée de la réunion plénière de cette année a été réduite à deux jours et demi. Pour faire en sorte que l'objectif recherché puisse être réalisé efficacement, les procédures que la Conférence a approuvées, à sa réunion plénière de 1994, aux fins d'améliorer l'efficacité de ses réunions plénières (CES/821) seront appliquées durant la réunion plénière de 1996.

Point 2 : Incidences des réunions des organes dont relève la Conférence

a)	Session d'avril 1996 de la Commission économique pour l'Europe

Des informations sur les débats tenus à la session d'avril 1996 de la Commission économique pour l'Europe et sur les résolutions et décisions adoptées à cette session qui ont une incidence sur les travaux de la Conférence seront présentées dans le document CES/1996/R.16. Les documents examinés à la session de la Commission susceptibles de présenter un intérêt pour la Conférence seront également mis à la disposition des participants à la réunion plénière. L'un de ces documents est le rapport intérimaire du Groupe de travail spécial sur les orientations stratégiques et l'efficacité créé par la Commission. Ce rapport, soumis à la session d'avril 1996 de la Commission (E/ECE/1331), décrit les progrès réalisés jusqu'ici par le Groupe de travail dans son examen approfondi des activités de la CEE. Un autre document susceptible d'intéresser la Conférence est le rapport du Président de la Commission sur les consultations qu'il a tenues avec les bureaux des organes subsidiaires principaux de la CEE (y compris le Bureau de la Conférence) depuis la session d'avril 1995 de la Commission (E/ECE/1335).

b)	Session d'avril 1996 du Groupe de travail sur les programmes internationaux de statistiques et la coordination relevant de la Commission de statistique de l'ONU

Des informations sur les conclusions de la session d'avril 1996 du Groupe de travail qui ont une incidence sur les activités de la Conférence et sur les travaux statistiques internationaux touchant les pays membres de la CEE, de l'Union européenne et de l'OCDE sont présentées dans le document CES/1996/R.17. Le cas échéant, il en sera également fait état durant l'examen du point 3 de l'ordre du jour provisoire.

Point 3 : Présentation intégrée et coordination des travaux statistiques internationaux touchant les pays membres de la CEE, de l'Union européenne et de l'OCDE

A sa réunion plénière de 1995, la Conférence a prié le Bureau de poursuivre ses efforts en vue d'améliorer la présentation intégrée des travaux statistiques internationaux touchant les pays membres de la CEE, de l'Union européenne et de l'OCDE, afin que la présentation puisse demeurer un instrument efficace de la coordination de ces travaux. En réponse à cette demande, le Bureau a entrepris en 1995/96 un examen approfondi des quatre sous-programmes suivants : sous-programme 1 (organisation et fonctionnement des services de statistique), sous-programme 2 (infrastructure technique et autres questions d'intérêt général), sous-programme 5 (statistiques de l'environnement) et sous-programme 6 (diffusion et appui aux activités du secrétariat). A l'issue de ces examens approfondis, le Bureau a formulé de nombreuses propositions tendant à modifier les objectifs poursuivis et les résultats attendus au titre des projets prévus dans ces domaines d'activité. Dans de nombreux cas, il a également suggéré de modifier l'intitulé des rubriques comprises dans chaque projet de la présentation intégrée afin d'en clarifier le sens. A sa réunion plénière de 1995, la Conférence avait par ailleurs prié les rapporteurs d'établir des rapports relatifs aux domaines de la statistique dont ils sont chargés, dans le but d'aider le Bureau à suivre l'état d'avancement des travaux tendant à réaliser les objectifs et à obtenir les résultats définis par la Conférence dans chacun de ces domaines. Le Bureau a jugé que ces rapports étaient effectivement utiles en ce sens qu'ils l'aident à déterminer quelles sont, dans chaque domaine de la statistique, les questions méritant d'être portées à l'attention de la Conférence. Les améliorations décrites ci-dessus et d'autres améliorations apportées à la présentation intégrée sont présentées succinctement dans le document CES/1996/R.10, et reflétées dans les additifs 1 à 6 de ce document.

Etant trop vaste pour être reproduite dans un seul document, la présentation intégrée fait l'objet de plusieurs additifs (un pour chacun des six sous-programmes). Chacun de ces documents contient un bref aperçu des conclusions auxquelles le Bureau est parvenu à l'issue de son examen des tâches accomplies dans le cadre du programme de travail de la Conférence depuis la réunion plénière de 1995 et de son examen des activités prévues pour les deux prochaines années. Les propositions du Bureau appelant une décision de la Conférence sont incorporées dans chacun des documents en question, projet par projet. Les décisions de nature plus courantes sont présentées en caractères ordinaires, tandis que les décisions dont la Conférence pourrait - de l'avis du Bureau - juger utile de débattre avant de se prononcer sont présentées en caractères gras.

Le document CES/1996/R.10 contient également une annexe qui donne des indications sur les ressources dont dispose la CEE pour les services requis aux fins de la mise en oeuvre du programme de travail de la Conférence durant l'année à venir.

Le document CES/1996/R.10/Add.7 a lui aussi de l'importance. Il contient des renseignements à jour sur les résultats des travaux exécutés au titre des projets inscrits au programme de travail de la Conférence durant la période allant de mars à juin 1996. La rédaction des additifs 1 à 6 s'étant achevée en mars, ces additifs comprennent aussi les recommandations formulées par le Bureau à sa réunion de février 1996 au sujet des activités futures appelant une décision de la Conférence.

La coordination des travaux statistiques internationaux touchant les pays membres de la CEE, de l'Union européenne et de l'OCDE et l'adoption de décisions sur son propre programme de travail constituent deux des tâches les plus importantes que la Conférence est censée exécuter à chaque réunion plénière. Ces tâches relèvent du présent point de l'ordre du jour. La Conférence est donc appelée, au titre de ce point, à prendre des décisions concernant son propre programme de travail et, au besoin, à donner des indications et des conseils à d'autres organisations internationales et supranationales et à d'autres organes subsidiaires principaux de la CEE au sujet des activités inscrites à leurs programmes de travail qui intéressent les pays en question.

Le débat devrait en principe porter principalement sur les informations présentées dans le document CES/1996/R.10 et ses additifs. Toutefois, si besoin est, les divers documents d'information énumérés dans l'annexe de l'ordre du jour provisoire sont également disponibles à titre de référence.

Dans le cadre de l'examen des projets 3.6 (commerce international de services) et 3.8 (autres services marchands et services non marchands) figurant dans le sous-programme 3, l'OCDE propose que la Conférence examine la question intitulée "le rôle passé et futur de l'OCDE dans le développement des statistiques des services et du commerce de services", sur la base du document établi à ce sujet par l'OCDE (CES/1996/R.29). Le Bureau estime qu'il faudrait au maximum une trentaine de minutes pour débattre de cette question proposée par l'OCDE.

Point 4 : Contribution de la Conférence des statisticiens européens à la Conférence des Nations Unies sur les établissements humains (Habitat II)

A sa réunion plénière de 1995, la Conférence a prié le Bureau d'élaborer, pour le compte de la Conférence, une déclaration qui serait communiquée à Habitat II, soulignant l'intérêt des statistiques des établissements humains et du logement pour les responsables chargés de ces domaines. La déclaration qui a été élaborée est reproduite sous la cote CES/1996/R.28.

Point 5 : "Dynamique du marché du travail : nouvelles approches statistiques et analytiques"

Chaque année, la réunion plénière offre l'occasion d'examiner, dans le cadre d'un séminaire de courte durée, une question intéressant les chefs des services nationaux de statistique. A la présente réunion, les membres de la Conférence sont invités à participer à un débat de fond sur la question suivante : "Dynamique du marché du travail : nouvelles approches statistiques et analytiques", à partir d'un document de synthèse présenté par le Royaume-Uni (CES/1996/R.18) et de documents complémentaires établis par l'Allemagne, le Danemark, l'Estonie, les Etats-Unis, la Fédération de Russie, la Nouvelle-Zélande, la République tchèque, la Suède et l'OIT (CES/1996/R.19 à 27).

M. Peter Stibbard du Royaume-Uni présidera cette partie de la réunion plénière. Il a par ailleurs prié quelques pays de présenter les documents communiqués en tant que base de discussion et d'animer les débats s'y rapportant.

Les notes relatives au débat de fond ne seront pas incluses dans le rapport qui doit être adopté à la fin de la réunion plénière (voir point 8 de l'ordre du jour) mais seront distribuées aux participants dans les deux semaines à peu près suivant la clôture de la réunion plénière.

Point 6 : Election d'un vice-président au Bureau pour 1996/97

A sa réunion plénière de 1995, la Conférence a élu les membres suivants de la Conférence membres du Bureau pour 1995/96 et 1996/97 : MM. I. Fellegi (Canada) (réélu président pour un deuxième mandat); P. Garonna (Italie); S. Longva (Norvège); D. Murphy (Irlande); J. Olenski (Pologne); et Y. Yurkov (Fédération de Russie). Par conséquent, le mandat du Bureau actuel de la Conférence vient à expiration dans un an (à la clôture de la réunion plénière de 1997).

A l'automne de 1995/96, le poste de vice-président qu'occupait M. Olenski est devenu vacant, car ce dernier a dû assumer d'autres tâches dans son pays. Conformément aux règles régissant l'élection des membres du Bureau et les responsabilités que ceux-ci sont appelés à exercer, adoptées par la Conférence à sa réunion plénière de 1991 (voir CES/1995/R.11, annexe I), le Bureau a coopté un autre membre de la Conférence (M. E. Outrata de la République tchèque) comme membre du Bureau jusqu'à la réunion plénière de 1996, lors de laquelle la Conférence élira un membre de la Conférence pour qu'il occupe le poste de vice-président jusqu'à la clôture de la réunion plénière de 1997, date de l'expiration du mandat du Bureau actuel.

Point 7 : Questions diverses

Ce point de l'ordre du jour comprendra toute question que la Conférence pourrait décider d'ajouter au moment de l'adoption de l'ordre du jour.

Point 8 : Adoption du rapport

La Conférence devra adopter le rapport de la présente réunion plénière avant de clore ses travaux. Pour que cela puisse se faire aussi rapidement que possible et dans le laps de temps fixé, le Bureau a prié le secrétariat de suivre la même procédure qu'à la réunion plénière de 1995, lors de laquelle il a établi un projet de rapport beaucoup plus concis que les années précédentes. Il lui a également demandé de limiter autant que possible l'information présentée dans ce projet de rapport aux décisions prises par la Conférence au cours de la réunion plénière. Si des participants souhaitent proposer des amendements au rapport, il serait utile qu'ils les présentent par écrit et en anglais avant ou pendant le débat sur l'adoption du rapport. Le secrétariat tiendra chaque partie du projet de rapport à la disposition des participants dès qu'elle aura été établie dans les trois langues officielles de la CEE.

* * *

Annexe : Documents d'information pour la réunion plénière de 1996

Les documents complémentaires énumérés ci-après contiennent des informations d'ordre général relatives à plusieurs points de l'ordre du jour provisoire. Ils sont classés par point de l'ordre du jour. Les documents d'information dont la cote est suivie d'un astérisque sont ceux que la Conférence pourrait juger plus importants. Cependant, le Bureau estime qu'aucun des documents énumérés ci-après ne doit faire l'objet d'un débat à la réunion plénière.

Document Point 1 de l'ordre du jour Procédures à suivre pour assurer l'efficacité des réunions plénières

CES/821

Point 2 de l'ordre du jour Rapport intérimaire du Groupe de travail spécial de la CEE sur les orientations stratégiques et l'efficacité

E/ECE/1331

Rapport du Président de la CEE sur ses consultations avec les bureaux des organes subsidiaires principaux pendant la période allant d'avril 1995 à mars 1996

E/ECE/1335

Réponse du Bureau de la Conférence au questionnaire qui lui a été adressé par le Bureau de la CEE

CES/BUR.96/21*

Point 3 Sous-programme 1 : Organisation et fonctionnement des services de statistique EP 1.1 : Rapport de la réunion d'octobre 1995 du Bureau de la Conférence des statisticiens européens

CES/BUR.96/10* EP 1.1 : Rapport de la réunion de février 1996 du Bureau de la Conférence des statisticiens européens

CES/BUR.96/25* EP 1.1 : Inventaire des ressources pour les travaux statistiques internationaux touchant les pays membres de la CEE

CES/1996/R.12 EP 1.2 : Plans pour le séminaire de Lisbonne Brochure d'information Sous-programme 2 : Infrastructure technique et autres questions d'intérêt général EP 2.1 : Rapport du Séminaire ISIS CES/SEM.34/2 EP 2.2 : Rapport de la réunion de travail sur l'édition des données statistiques

CES/1996/R.5 EP 2.3 : Rapport de la réunion de travail sur la production de statistiques pour diffusion aux médias

CES/1996/R.11 EP 2.3 : Rapport intérimaire sur EDIFACT CES/1996/R.13 EP 2.6 : Rapport de la réunion de travail sur les SIG CES/1996/R.14 Sous-programme 3 : Statistiques économiques EP 3.1 : Rapport de la réunion CEE-OCDE sur les comptes nationaux

CES/AC.68/.. EP 3.4 : Rapport du Groupe de travail des statistiques des transports

CES/AC.62/81 EP 3.9 : Consultation commune CEE-Eurostat-OCDE

sur le PCE

CES/1996/R.2 EP 3.9 : Réunion commune CEE-OIT sur les indices des prix à la consommation

CES/AC.49/76 EP 3.10 : Atelier CEE-Eurostat-FAO-OCDE sur les statistiques agricoles à l'intention des pays d'Europe centrale et orientale

CES/1996/R.3 EP 3.10 : Rapport de la vingt-deuxième session du Groupe d'étude FAO/CEE des statistiques alimentaires et agricoles en Europe

CES/AC.61/57 EP 3.12 : Rapport de la réunion commune CEE/AIE(OCDE) sur les statistiques de l'énergie

CES/AC.32/65 EP 3.14 Rapport de la réunion de travail CEE-Eurostat sur les registres des activités industrielles et commerciales

CES/1996/R.15 Sous-programme 4 : Statistiques sociales et démographiques EP 4.5 : Rapport de la réunion de travail sur les recensements des habitations

CES/1996/R.4 EP 4.8 : Rapport de la réunion de travail commune CEE-UNESCO-OCDE sur les statistiques de l'éducation

CES/1996/R.8 EP 4.11 : Rapport de la réunion commune CEE/Eurostat des statistiques des migrations

CES/1996/R.6 EP 4.11 : Rapport de la réunion de travail consacrée aux enquêtes sur la fécondité et la famille

CES/1996/R.7 Sous-programme 5 : Statistiques de l'environnement EP 5.1 : Rapport de la réunion de travail sur des questions méthodologiques

CES/1996/R.1 EP 5.1 : Rapport de la réunion de travail sur les statistiques de la faune, de la flore et de leurs habitats

CES/1996/R.9*

Point 6 de l'ordre du jour Règles régissant l'élection des membres du Bureau de la Conférence des statisticiens européens

CES/1995/R.11*

*	Les documents dont la cote est suivie d'un astérisque sont ceux auxquels la Conférence pourrait accorder plus d'importance qu'aux autres.

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